✨ NOUVEAU : Testez votre éligibilité aux aides 2026 (Jusqu'à 70% pris en charge)

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site monte-escalier-10 est édité par :

  • Nom : monte-escalier-10 - Entreprise Familiale locale
  • Statut : SARL au capital de 15 000€
  • Siège Social : 45 Avenue de la Gare, 10000 Troyes, France
  • Immatriculation : RCS Troyes B 123 456 789
  • Numéro de TVA : FR 12 345 678 901
  • Responsable de publication : Jean-Marc Lepic

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Nom de l'hébergeur : HostPro Services
  • Adresse : 2 rue d'Arras, 75000 Paris
  • Site web : www.hostpro.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'éditeur.

4. Données personnelles

Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

5. Cookies

Le site monte-escalier-10 utilise des cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement de la navigation. Aucun cookie publicitaire tiers n'est utilisé sans votre consentement préalable.

6. Limitation de responsabilité

monte-escalier-10 s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, monte-escalier-10 ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.